{"id":8528,"date":"2024-05-29T12:41:02","date_gmt":"2024-05-29T10:41:02","guid":{"rendered":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/?p=8528"},"modified":"2024-05-29T12:41:04","modified_gmt":"2024-05-29T10:41:04","slug":"fin-de-vie-communique-de-presse","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/2024\/05\/29\/fin-de-vie-communique-de-presse\/","title":{"rendered":"Fin de vie | Communiqu\u00e9 de presse"},"content":{"rendered":"\n<p><strong><u>Alors que l&rsquo;Assembl\u00e9e nationale d\u00e9bute cette semaine l&rsquo;examen du\u00a0<em>Projet de loi relatif \u00e0 l&rsquo;accompagnement des malades et de la fin de vie<\/em>, j&rsquo;ai<em>\u00a0<\/em>souhait\u00e9 avec ce courrier vous rendre compte de l&rsquo;\u00e9tat des mes convictions sur ce texte<\/u>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Peut \u00eatre le savez vous, je suis engag\u00e9 sans ambig\u00fcit\u00e9s en faveur de l&rsquo;introduction d&rsquo;une aide active \u00e0 mourir dans le droit fran\u00e7ais au sein de l&rsquo;<em>Association pour le Droit de Mourir dans la Dignit\u00e9<\/em>&nbsp;(ADMD) depuis plusieurs ann\u00e9es. En effet, j&rsquo;ai acquis la conviction que notre r\u00e9gime d&rsquo;accompagnement de la fin de vie, et notamment les lois Claeys-Leonneti et Kouchner, pr\u00e9sente de graves lacunes pour les patients, leurs proches et les m\u00e9decins en n&rsquo;appr\u00e9hendant pas toutes les hypoth\u00e8ses effectivement rencontr\u00e9es par les malades en fin de vie.<\/p>\n\n\n\n<p>Trop nombreux sont celles et ceux qui ont d\u00fb fuir, en Belgique ou en Suisse notamment, l&rsquo;agonie que la France leur r\u00e9serve encore. Ce texte est une r\u00e9ponse \u00e0 la demande de celles et ceux qui souffrent d&rsquo;une pathologie incurable et expriment consciemment leur volont\u00e9 de mourir dans la dignit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Tel est \u00e9galement l&rsquo;avis de la Convention Citoyenne sur la Fin de vie qui, de septembre 2022 \u00e0 avril 2023 a r\u00e9uni 185 citoyens fran\u00e7ais tir\u00e9s au sort afin de r\u00e9pondre \u00e0 la question suivante : \u00ab&nbsp;<em>Le cadre de l&rsquo;accompagnement de la fin de vie est-il adapt\u00e9 aux diff\u00e9rentes situations rencontr\u00e9es ou d&rsquo;\u00e9ventuels changements devraient-ils \u00eatre introduits&nbsp;?<\/em>&nbsp;\u00bb. A cette question, ils ont \u00e9t\u00e9 76% \u00e0 r\u00e9pondre en faveur d&rsquo;une \u00e9volution du droit vers une aide active \u00e0 mourir.<\/p>\n\n\n\n<p><span style=\"text-decoration: underline;\">Deux constats ont \u00e9t\u00e9 faits<\/span>\u00a0:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>d\u2019une part, l\u2019in\u00e9galit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019accompagnement de la fin de vie et notamment aux soins palliatifs (50% des personnes qui devraient y \u00eatre admises ne peuvent l&rsquo;\u00eatre faute de places) ;<\/li>\n\n\n\n<li>et d\u2019autre part, l\u2019absence de r\u00e9ponses satisfaisantes face \u00e0 certaines situations de fin de vie, notamment dans le cas de souffrances physiques et psychiques r\u00e9fractaires.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Aussi, je me suis r\u00e9joui de l&rsquo;annonce par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique le 10 mars dernier du d\u00e9p\u00f4t, apr\u00e8s de longues ann\u00e9es d&rsquo;attentes, d&rsquo;espoir et de d\u00e9sillusions pour les malades en fin de vie, leurs proches et les soignants, d&rsquo;un projet de loi visant \u00e0 introduire un droit \u00e0 mourir dans la loi fran\u00e7aise. Je me f\u00e9licite \u00e9galement que ce texte comprenne un n\u00e9c\u00e9ssaire volet sur la cr\u00e9ation de \u00ab soins d&rsquo;accompagnement \u00bb, notion nouvelle qui recouvrera l&rsquo;ensemble des soins d&rsquo;accompagnement dans la douleur et corollaire \u00e0 l&rsquo;ouverture d&rsquo;un droit \u00e0 une aide active \u00e0 mourir.<\/p>\n\n\n\n<p>J&rsquo;ai pour ma part eu l&rsquo;immense honneur d&rsquo;\u00eatre nomm\u00e9 en avril dernier dans la Commission sp\u00e9ciale charg\u00e9e d&rsquo;\u00e9tudier ce texte \u00e0 l&rsquo;Assembl\u00e9e nationale. J&rsquo;en mesure la responsabilit\u00e9 et ai souhait\u00e9 entendre toutes les voix qui s&rsquo;expriment sur ce sujet qui, in\u00e9vitablement, nous concerne tous.<\/p>\n\n\n\n<p>N\u00e9anmoins, j&rsquo;ai \u00e9galement souhait\u00e9 porter la voix des malades et de leurs familles qui restent dans l&rsquo;attente d&rsquo;une r\u00e9ponse \u00e0 leur douleur incurable.&nbsp;Cette r\u00e9ponse doit venir&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>d&rsquo;une part, d&rsquo;un renforcement de l&rsquo;acc\u00e8s aux soins palliatifs, pour que personne ne se tourne vers l&rsquo;aide \u00e0 mourir faute d&rsquo;acc\u00e8s aux soins contre la douleur (nous avons introduit par amendements dans le texte une programmation budg\u00e9taire pour les soins palliatifs) ;<\/li>\n\n\n\n<li>et d&rsquo;autre part, de la l\u00e9galisation de l&rsquo;euthanasie et du suicide assist\u00e9, sous le nom d&rsquo;aide active \u00e0 mourir.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Il convient de retenir qu&rsquo;en aucun cas une personne ne pourrait se voir imposer, d&rsquo;une mani\u00e8re ou d&rsquo;une autre, le choix de recourir \u00e0 l&rsquo;aide active \u00e0 mourir. En effet, le m\u00e9decin aupr\u00e8s de qui aura \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e la demande d&rsquo;aide \u00e0 mourir devra rechercher l&rsquo;expression du consentement libre et \u00e9clair\u00e9 de la personne \u00e0 l&rsquo;origine de la demande. Des garde-fous importants&nbsp;introduits par les commissaires sp\u00e9ciaux ont ainsi enrichi et pr\u00e9cis\u00e9 la proposition du Gouvernement.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>N\u00e9anmoins, la version initiale du texte telle qu&rsquo;elle a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9e \u00e0 mes coll\u00e8gues d\u00e9put\u00e9s et moi-m\u00eame par le Gouvernement ne pr\u00e9voyait pas d&rsquo;inclure les personnes qui auraient souhait\u00e9 faire connaitre par la voie de leurs directives anticip\u00e9es leur choix de recourir \u00e0 l&rsquo;aide \u00e0 mourir dans l&rsquo;hypoth\u00e8se o\u00f9 leur \u00e9tat de sant\u00e9 les rendrait admissibles \u00e0 l&rsquo;aide \u00e0 mourir mais ne b\u00e9n\u00e9ficieraient plus de leur capacit\u00e9 \u00e0 manifester leur volont\u00e9 d&rsquo;y recourir.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Il est apparu \u00e0 l&rsquo;aune des d\u00e9bats en Commission sp\u00e9ciale que l&rsquo;introduction de la volont\u00e9 du patient dans ses directives anticip\u00e9es (qui existent d\u00e9j\u00e0) et leur opposabilit\u00e9 pourrait constituer une solution.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>J&rsquo;ai donc d\u00e9pos\u00e9 en vue de son examen en s\u00e9ance publique l&rsquo;amendement n\u00b03391 avec 26 de mes coll\u00e8gues visant \u00e0 permettre&nbsp;au patient victime d&rsquo;une affection grave, et \u00e0 la seule occasion de la formalisation de son plan personnalis\u00e9 d&rsquo;accompagnement, d&rsquo;inscrire dans ses directives anticip\u00e9es sa volont\u00e9 de recourir \u00e0 l&rsquo;aide \u00e0 mourir dans le cas o\u00f9 il perdrait sa capacit\u00e9 de discernement.<\/u><\/strong>&nbsp;Dans cette hypoth\u00e8se, la personne de confiance ainsi que les personnes avec qui le patient entretient un lien filial au premier degr\u00e9 seraient autoris\u00e9es \u00e0 faire valoir la volont\u00e9 qu&rsquo;a exprim\u00e9 le patient dans ses directives anticip\u00e9es. Le m\u00e9decin aurait l&rsquo;obligation de faire valoir la volont\u00e9 du patient de recourir \u00e0 l&rsquo;aide active \u00e0 mourir dans le cas o\u00f9 le patient n&rsquo;aurait ni personne de confiance ni liens filiaux au premier degr\u00e9, ou, dans l&rsquo;hypoth\u00e8se o\u00f9 ces deux personnes, pour n&rsquo;importe quelle raison, ne feraient pas valoir la volont\u00e9 du patient.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Enfin, la version du texte initialement propos\u00e9e ne pr\u00e9voyait d&rsquo;inclure dans le texte que les seules personnes dont le pronostic vital est engag\u00e9 \u00e0 \u00ab<em>&nbsp;court ou moyen termes<\/em>&nbsp;\u00bb.<\/strong>&nbsp;De l&rsquo;aveu de M. FALORNI, Rapporteur g\u00e9n\u00e9ral sur ce texte en Commission sp\u00e9ciale : \u00ab&nbsp;<em>Les auditions de la commission sp\u00e9ciale ont d\u00e9montr\u00e9 que la notion de \u00ab pronostic vital \u00e0 moyen terme \u00bb est vague, relative, subjective et variable d\u2019un malade \u00e0 un autre et d\u00e9pend de l\u2019\u00e9volution des connaissances scientifiques. S\u2019agit-il de quelques semaines, de quelques mois, de quelques ann\u00e9es ? Aucune personne auditionn\u00e9e n\u2019a \u00e9t\u00e9 en mesure de r\u00e9pondre clairement \u00e0 cette question.<\/em>&nbsp;\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Aussi, j&rsquo;ai souhait\u00e9 porter en Commission sp\u00e9ciale comme plusieurs autres de mes coll\u00e8gues une modification du texte allant dans le sens d&rsquo;une meilleure s\u00e9curit\u00e9 juridique, notamment pour les m\u00e9decins, en int\u00e9grant dans le champ de la loi les personnes majeures r\u00e9sidant r\u00e9guli\u00e8rement en France qui souffrent d&rsquo;une affection grave et incurable, qu&rsquo;elle qu&rsquo;en soit la cause, en phase avanc\u00e9e ou terminale (Art. 6 Al. 3).<\/u><\/strong>&nbsp;Cette r\u00e9daction est celle qui a \u00e9t\u00e9 d\u00e9fendue par l&rsquo;ADMD aupr\u00e8s des parlementaires. Ainsi, seraient par exemple int\u00e9gr\u00e9es dans le champ du texte les personnes dont le pronostic vital n&rsquo;est pas engag\u00e9 mais qui souffrent d&rsquo;une pathologie incurable sans que leur pronostic vital ne soit engag\u00e9 telles les personnes souffrant de maladies neurod\u00e9g\u00e9n\u00e9ratives (Maladie de Charcot par exemple) ou de cons\u00e9quences neurod\u00e9g\u00e9n\u00e9ratives d&rsquo;un accident ou d&rsquo;une maladie (comme nous l&rsquo;avons connu avec la trag\u00e9die v\u00e9cue par Jean-Claude Gast, ancien maire de Saint-Julien-en-Beauch\u00eane, contraint \u00e0 l&rsquo;exil en Belgique pour mettre un terme \u00e0 ses souffrances).<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Madame la Ministre Catherine Vautrin, mais \u00e9galement Madame Firmin-Le Bodo, Pr\u00e9sidente de Commission sp\u00e9ciale, semblent vouloir profiter de la s\u00e9ance publique pour durcir le texte en revenant \u00e0 la formulation propos\u00e9e par le Gouvernement dans laquelle sont exclues du texte les personnes dont le pronostic vital n&rsquo;est pas engag\u00e9 \u00ab&nbsp;<em>\u00e0 court au moyen terme<\/em>&nbsp;\u00bb (une notion juridique non d\u00e9finie), sous r\u00e9serve de l&rsquo;ensemble des autres crit\u00e8res d&rsquo;admission \u00e0 l&rsquo;aide \u00e0 mourir.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Aussi, je voterai toute proposition utile au maintien de la formulation de l&rsquo;alin\u00e9a 3 de l&rsquo;article 6 acquise en Commission sp\u00e9ciale.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Enfin, dans la version initiale du texte tel que propos\u00e9 aux parlementaires par le Gouvernement la proc\u00e9dure de demande d&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;aide \u00e0 mourir pr\u00e9voyait que le m\u00e9decin aupr\u00e8s de qui le patient avait formul\u00e9 sa demande pouvait d\u00e9cider seul, apr\u00e8s avoir recueilli l&rsquo;avis d&rsquo;un m\u00e9decin sp\u00e9cialiste de la pathologie, d&rsquo;accepter ou de rejeter la demande du patient.<\/p>\n\n\n\n<p>Afin de r\u00e9pondre, d&rsquo;une part, \u00e0 la demande des patients et, d&rsquo;autre part, \u00e0 la demande des soignants, nous avons d\u00e9cid\u00e9 en Commission sp\u00e9ciale d&rsquo;enrichir la proc\u00e9dure propos\u00e9e par le Gouvernement des acquis tir\u00e9es des auditions parlementaires en pr\u00e9voyant d\u00e9sormais que la proc\u00e9dure qui donne acc\u00e8s au droit \u00e0 mourir soit&nbsp;<strong>coll\u00e9giale et pluridisciplinaire<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Afin de garantir le caract\u00e8re coll\u00e9gial de la proc\u00e9dure de demande d&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;aide \u00e0 mourir, j&rsquo;ai d\u00e9pos\u00e9 en vue de son examen en s\u00e9ance publique un amendement n\u00b03389 visant \u00e0 rendre obligatoire l&rsquo;examen du patient \u00e0 l&rsquo;origine de la demande par un m\u00e9decin sp\u00e9cialiste de la pathologie.<\/u>&nbsp;La version du texte propos\u00e9e par le Gouvernement ne le pr\u00e9voyait pas.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Enfin, je compte rester \u00e0 l&rsquo;\u00e9coute de toutes et tous jusqu&rsquo;\u00e0 ce que ce texte aboutisse. Je mesure les enjeux de soci\u00e9t\u00e9 immenses que soul\u00e8ve ce texte et pense qu&rsquo;aucune voix ne m\u00e9rite d&rsquo;\u00eatre caricatur\u00e9e, qu&rsquo;elles y fussent favorables ou oppos\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group is-vertical is-layout-flex wp-container-core-group-is-layout-8cf370e7 wp-block-group-is-layout-flex\">\n<p>Dans l&rsquo;espoir que mon courrier vous apporte d&rsquo;utiles \u00e9l\u00e9ments de compr\u00e9hension de mes positions,<\/p>\n\n\n\n<p>Fid\u00e8lement,<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<div class=\"mh-excerpt\"><p>Alors que l&rsquo;Assembl\u00e9e nationale d\u00e9bute cette semaine l&rsquo;examen du\u00a0Projet de loi relatif \u00e0 l&rsquo;accompagnement des malades et de la fin de vie, j&rsquo;ai\u00a0souhait\u00e9 avec ce <a class=\"mh-excerpt-more\" href=\"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/2024\/05\/29\/fin-de-vie-communique-de-presse\/\" title=\"Fin de vie | Communiqu\u00e9 de presse\">[&#8230;]<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":1,"featured_media":8529,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[6,88,26,32,31],"tags":[90,46,89],"class_list":["post-8528","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-communiques","category-fin-de-vie","category-sante","category-societe","category-travaux-legislatifs","tag-fin-de-vie","tag-joel-giraud","tag-sante"],"jetpack_featured_media_url":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/joel-giraud-ambitionne-de-presider-l-assemblee-nationale-apres-sa-cinquieme-victoire-aux-elections-legislatives-photo-mb-mct-1655831866.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/pabfdt-2dy","_links":{"self":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8528","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8528"}],"version-history":[{"count":1,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8528\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8530,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8528\/revisions\/8530"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/8529"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8528"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=8528"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=8528"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}