{"id":1954,"date":"2018-07-30T17:45:44","date_gmt":"2018-07-30T15:45:44","guid":{"rendered":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/?p=1954"},"modified":"2018-08-03T16:28:39","modified_gmt":"2018-08-03T14:28:39","slug":"joel-giraud-soutient-collectif-usagers-transports-scolaires-milieu-rural-05","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/2018\/07\/30\/joel-giraud-soutient-collectif-usagers-transports-scolaires-milieu-rural-05\/","title":{"rendered":"Jo\u00ebl GIRAUD soutient le collectif des usagers des transports scolaires en milieu rural du 05"},"content":{"rendered":"

Le d\u00e9put\u00e9 Jo\u00ebl GIRAUD soutient la mobilisation du 31 juillet ainsi que l\u2019action men\u00e9e par le \u00ab\u00a0collectif des usagers des transports scolaires en milieu rural du 05″. Retenu par des obligations \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale, il y sera repr\u00e9sent\u00e9 par sa suppl\u00e9ante Claire BOUCHET.<\/p>\n

Il rappelle que si l\u2019harmonisation des tarifs est la r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale en cas de prise de comp\u00e9tence sur un territoire \u00e9largi, des am\u00e9nagements tarifaires peuvent \u00eatre autoris\u00e9s dans les limites d\u00e9finies par la jurisprudence de l\u2019arr\u00eat du Conseil d\u2019Etat du 10 mai 1974, \u00ab\u00a0Denoyez et Chorques\u00a0\u00bb, soit lorsqu\u2019il existe entre les usagers des diff\u00e9rences de situation appr\u00e9ciables ou une n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral en rapport avec les conditions d\u2019exploitation du service.<\/p>\n

Au-del\u00e0, se d\u00e9fausser d\u2019un choix politique au titre de la loi NOTRe tout en invitant le contribuable haut-alpin \u00e0 abonder une deuxi\u00e8me fois via les communaut\u00e9s de communes ou communes \u2013le d\u00e9partement continuant d\u2019assurer le co\u00fbt int\u00e9gral du service aupr\u00e8s de la r\u00e9gion-, ne saurait constituer une solution acceptable. Pour illustration, les r\u00e9gions Occitanie-Pyr\u00e9n\u00e9es-M\u00e9diterran\u00e9e et Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes permettent respectivement aux d\u00e9partements du Lot et de l\u2019Allier de maintenir la gratuit\u00e9 du transport scolaire.<\/p>\n

Le Pr\u00e9sident de la commission permanente du Conseil national de la montagne rappelle \u00e9galement que l\u2019art. 1 de la loi Montagne acte II dispose que \u00ab\u00a0l’Etat, les collectivit\u00e9s territoriales et leurs groupements, dans le cadre de leurs comp\u00e9tences respectives, mettent en \u0153uvre des politiques publiques r\u00e9pondant aux besoins des populations montagnardes\u00a0\u00bb, l\u2019action de l\u2019Etat ayant pour finalit\u00e9 (alin\u00e9a 13) de \u00ab\u00a0r\u00e9\u00e9valuer le niveau des services publics et des services au public en montagne et d’en assurer la p\u00e9rennit\u00e9, la qualit\u00e9, l’accessibilit\u00e9 et la proximit\u00e9, en tenant compte, notamment en mati\u00e8re d’organisation scolaire, d’offre de soins et de transports, des temps de parcours et des sp\u00e9cificit\u00e9s g\u00e9ographiques, d\u00e9mographiques et saisonni\u00e8res des territoires de montagne.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Le principe d\u2019\u00e9galit\u00e9, qui n\u2019est pas l\u2019\u00e9quit\u00e9, ne signifie pas que tous les individus doivent en toutes conditions \u00eatre trait\u00e9s de la m\u00eame fa\u00e7on. Cette brusque augmentation de + de 600%, sans lissage, est de nature \u00e0 affecter les foyer les plus modestes dans des communes rurales d\u00e9j\u00e0 largement contraintes budg\u00e9tairement, \u00e0 quelques km des habitants de l\u2019agglom\u00e9ration de Gap-Tallard qui continuent de b\u00e9n\u00e9ficier de la gratuit\u00e9, en plus d\u2019un niveau de service sup\u00e9rieur.<\/p>\n

Enfin, appeler dans ce cadre les intercommunalit\u00e9s qui ne sont pas Autorit\u00e9s organisatrices de transport de second rang \u00e0 contribuer \u00e0 la solidarit\u00e9 territoriale ne saurait r\u00e9pondre aux objectifs d\u2019efficacit\u00e9 et de rationalisation de l\u2019action publique \u00e0 l\u2019origine de la loi NOTRe, dont l\u2019application se trouve ici d\u00e9finitivement d\u00e9voy\u00e9e.<\/p>\n

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Articles de Alpes 1 :<\/p>\n

Alpes du Sud : transports scolaires, quand les R\u00e9gions voisines donnent tort \u00e0 Renaud Muselier<\/h1>\n
\"Alpes<\/p>\n
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03<\/span> Ao\u00fbt 2018<\/span><\/div>\n
<\/i>Imprimer l’info<\/a> <\/i>Taille du texte –<\/a>16<\/span>+<\/a><\/span><\/p>\n
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POLITIQUE \/ \u00c0 la question : \u00ab la loi NOTRe impose-t-elle l\u2019harmonisation des tarifs factur\u00e9s aux familles ? \u00bb le pr\u00e9sident (LR) de la R\u00e9gion Provence-Alpes-C\u00f4te d\u2019Azur r\u00e9it\u00e8re sa lecture du texte de loi. Pour Renaud Muselier c\u2019est \u00ab oui \u00bb. Mais d\u2019apr\u00e8s notre enqu\u00eate, la r\u00e9ponse reste \u00ab non \u00bb.<\/strong><\/p>\n

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– Alpes du Sud –<\/strong><\/h1>\n

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Le pr\u00e9sident (LR<\/strong>) de la R\u00e9gion Provence-Alpes-C\u00f4te d\u2019Azur<\/strong>, Renaud Muselier<\/strong>, n\u2019en d\u00e9mord pas\u00a0: selon son interpr\u00e9tation du texte la loi NOTRe, celle-ci \u00ab\u00a0impose une harmonisation des tarifs pour les transports scolaires sur l\u2019ensemble de la R\u00e9gion.\u00a0<\/em>\u00bb L\u2019\u00e9lu, s\u2019appuyant sur les d\u00e9clarations sur Alpes 1<\/a><\/u> du d\u00e9put\u00e9 (LREM<\/strong>) des Hautes-Alpes<\/strong>, Jo\u00ebl Giraud<\/strong>, il tente, dans un courrier au parlementaire, d\u2019argumenter son analyse.<\/p>\n

En savoir plus >>> transports scolaires, la loi NOTRe impose-t-elle l\u2019harmonisation des tarifs factur\u00e9s aux familles ?<\/a><\/u><\/p>\n

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\u00ab\u00a0La loi ne pr\u00e9voit malheureusement aucune exception\u00a0\u00bb<\/em><\/strong><\/p>\n

Dans sa lettre au d\u00e9put\u00e9 haut-alpin, Renaud Muselier affirme que cette loi \u00ab\u00a0ne pr\u00e9voit aucune disposition permettant \u00e0 la R\u00e9gion de maintenir des modalit\u00e9s d\u2019organisation des transports scolaires diff\u00e9rentes selon les D\u00e9partements.<\/em>\u00a0\u00bb Se r\u00e9f\u00e9rant \u00e0 une jurisprudence administrative, le pr\u00e9sident de R\u00e9gion certifie \u00e9galement que la loi \u00ab\u00a0n\u2019admet que des exceptions tr\u00e8s limit\u00e9es au principe d\u2019\u00e9galit\u00e9, fond\u00e9es sur des diff\u00e9rences de situation objectives, appr\u00e9ciables et en rapport avec l\u2019objet du service.\u00a0<\/em>\u00bb Dans ce contexte, le pr\u00e9sident de R\u00e9gion consid\u00e8re que la situation des usagers des Hautes-Alpes \u00ab\u00a0ne peut pas \u00eatre jug\u00e9e objectivement diff\u00e9rente de celle des autres.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Cette m\u00eame jurisprudence, selon Renaud Muselier, \u00ab\u00a0n\u2019a jamais admis aucune exception tarifaire \u00e0 l\u2019\u00e9chelle d\u2019un d\u00e9partement entier<\/em>.\u00a0\u00bb<\/p>\n

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Les exemples des d\u00e9partements des R\u00e9gions voisines seraient \u00ab\u00a0erron\u00e9s\u00a0\u00bb<\/em><\/strong><\/p>\n

Toujours sur la base de l\u2019article d\u2019Alpes 1, Renaud Muselier consid\u00e8re que les exemples des R\u00e9gions Occitanie-Pyr\u00e9n\u00e9es-M\u00e9diterran\u00e9e<\/strong> et Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes<\/strong> (AURA) qui permettent respectivement aux d\u00e9partements du Lot et de l\u2019Allier de maintenir la gratuit\u00e9 des transports scolaires sont \u00ab\u00a0erron\u00e9s.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Erron\u00e9s, selon le pr\u00e9sident de la R\u00e9gion, puisque les tarifications des transports scolaires dans ces d\u00e9partements \u00ab\u00a0n\u2019ont pas encore fait l\u2019objet d\u2019une harmonisation en application de la loi NOTRe.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

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Alors qui dit vrai\u00a0?<\/strong><\/p>\n

La loi NOTRe impose-t-elle une harmonisation des tarifs\u00a0? la r\u00e9ponse reste \u00ab\u00a0non<\/em>\u00a0\u00bb du c\u00f4t\u00e9 de la R\u00e9gion AURA. Contact\u00e9e par Alpes 1, la R\u00e9gion nous confirme qu\u2019elle n\u2019a effectivement pas vot\u00e9 \u00ab\u00a0par choix<\/em>\u00a0\u00bb une nouvelle tarification, prolongeant ainsi celle qui \u00e9tait mise en place. Toujours selon la R\u00e9gion, pr\u00e9sid\u00e9e par Laurent Wauquiez<\/strong>, m\u00eame apr\u00e8s le vote d\u2019une nouvelle tarification, la loi NOTRe n\u2019impose pas que tous les d\u00e9partements soient sur le m\u00eame tarif, \u00ab\u00a0c\u2019est \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la R\u00e9gion<\/em>.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Du c\u00f4t\u00e9 de la R\u00e9gion Occitanie, m\u00eame r\u00e9ponse\u00a0: comme l\u2019indique Renaud Muselier, la R\u00e9gion voisine de PACA, n\u2019a pas, \u00ab\u00a0par choix<\/em>\u00a0\u00bb, vot\u00e9 d\u2019harmonisation. \u00ab\u00a0Nous avons prolong\u00e9 ce qui \u00e9tait en place<\/em>\u00a0\u00bb, pr\u00e9cisent les services. Formulant \u00e9galement que si la loi impose la prise en charge de la comp\u00e9tence des transports scolaires, celle-ci n\u2019impose pas le vote de nouveaux tarifs durant la dur\u00e9e du mandat des \u00e9lus r\u00e9gionaux.<\/p>\n

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Une simple histoire d\u2019interpr\u00e9tation du texte\u00a0?<\/strong><\/p>\n

Au regard de ce nouveau dispositif, on constate donc des diff\u00e9rences de lecture de la loi NOTRe et de son application. Mais on remarque tout de m\u00eame que la volont\u00e9 politique de sa mise en \u0153uvre pourrait permettre une r\u00e9ponse adapt\u00e9e \u00e0 un territoire comme les Hautes-Alpes qui doit supporter le passage de 15 euros par an et par enfant \u00e0 110 euros sans pour autant mettre \u00e0 contribution les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves ou plus largement par la hausse de taxe suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n

De plus, si Renaud Muselier consid\u00e8re que le d\u00e9partement des Hautes-Alpes ne \u00ab\u00a0peut pas \u00eatre jug\u00e9 objectivement diff\u00e9rent des autres <\/em>[d\u00e9partement]\u00a0\u00bb, l\u2019acte II de la loi Montagne prouve qu\u2019il existe des marges de man\u0153uvre (Voir les pr\u00e9cisions ici<\/a><\/u>.)<\/p>\n

Pour autant Renaud Muselier semble, dans son courrier adress\u00e9 \u00e0 Jo\u00ebl Giraud, montrer une ouverture \u00e0 la discussion. Mais \u00e0 une condition\u00a0: \u00ab\u00a0tant que le gouvernement, ne nous assurera pas que des exceptions sont explicitement pr\u00e9vues au texte de loi, l\u2019harmonisation tarifaire \u00e0 l\u2019\u00e9chelle r\u00e9gionale restera la r\u00e8gle \u00e0 laquelle nous sommes collectivement soumis.<\/em>\u00a0\u00bb En clair, le l\u00e9gislateur aurait vot\u00e9 un texte qui manquerait de lisibilit\u00e9, mais en cas de r\u00e9\u00e9criture la R\u00e9gion PACA pourrait revoir sa copie.<\/p>\n

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A.Cam<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

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articles de Alpes 1 :<\/p>\n

http:\/\/alpesdusud.alpes1.com\/news\/hautes-alpes\/70625\/hautes-alpes-transports-scolaires-la-loi-notre-impose-t-elle-l-harmonisation-des-tarifs-factures-aux-familles<\/a><\/p>\n

http:\/\/alpesdusud.alpes1.com\/news\/hautes-alpes\/70638\/hautes-alpes-mobilisation-des-opposants-a-l-uniformisation-des-frais-de-transports-scolaires<\/a><\/p>\n

http:\/\/alpesdusud.alpes1.com\/news\/hautes-alpes\/70654\/hautes-alpes-transports-scolaires-les-parents-d-eleves-recus-par-la-region-et-le-departement<\/a><\/p>\n

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article du Dauphin\u00e9 Lib\u00e9r\u00e9 :<\/p>\n

art. DL 01-08-18 transport scolaire<\/a><\/p>\n

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article de DICI :<\/p>\n

https:\/\/www.dici.fr\/actu\/2018\/07\/31\/hautes-alpes-parents-d-eleves-se-mobilisent-contre-hausse-tarifs-transports-scolaires-1162712<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le d\u00e9put\u00e9 Jo\u00ebl GIRAUD soutient la mobilisation du 31 juillet ainsi que l\u2019action men\u00e9e par le \u00ab\u00a0collectif des usagers des transports scolaires en milieu rural […]<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":1,"featured_media":1955,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-1954","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-non-classe"],"jetpack_featured_media_url":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/wp-content\/uploads\/2018\/07\/photobusscolaire.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/pabfdt-vw","_links":{"self":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1954","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1954"}],"version-history":[{"count":8,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1954\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1989,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1954\/revisions\/1989"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1955"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1954"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1954"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/joelgirauddepute.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1954"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}